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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA
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POLLEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLLEN
SEVEA, SAS

Numéro de dépôt :
4133597
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2024
POLLEN de SEVEA

Présentation de la marque POLLEN

Déposée le 12 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POLLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA domicilié(e) Parc Saint Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 910 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. MONTAGARD Michel domicilié(e) 1 rue de Suffren - 06400 - CANNES - France.

La marque POLLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLEN arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLEN arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

SEVEA a également déposé les autres marques suivantes : , AGATHEA , VERSION VILLAVERDE JARDINERIE , SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES , Grandeur Nature , APET'IZ , VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES , BAOBAB Jardinerie créative , VILLA VERDE , VILLA VERDE JARDINERIE-DECORATION-ANIMALERIE


SEVEA, SAS - Parc Saint Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 533910931


Cabinet d'avocats, M. MONTAGARD Michel - 1 rue de Suffren - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 17 juillet 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°651385 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Cartes de fidélité [papeterie] ; imprimés prospectus, brochures, catalogues. Tous ces produits sont liés aux domaines de l'animalerie et la décoration ;

Service de diffusion de matériel publicitaire à savoir : carte de fidélité, imprimés, prospectus, tracts et catalogues. Tous ces services sont liés aux domaines de la jardinerie, animalerie et décoration ;

Diffusion d'informations, de publicités par voie télématique. Tous ces services sont liés aux domaines de la jardinerie, animalerie et décoration.